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Topographies de circuits intégrés

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Innovation, Sciences et Développement économique Canada - Office de la propriété intellectuelle du Canada

Une topographie de circuits intégrés correspond à la configuration tridimensionnelle des circuits électroniques utilisés dans les puces et les microplaquettes semi-conductrices. Vous avez créé une topographie de circuit intégré originale? Apprenez comment la protéger en tant que propriété intellectuelle.

Vous trouverez des renseignements détaillés au sujet des topographies de circuits intégrés sur le site de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada, notamment :

  • le Guide des topographies de circuits intégrés;
  • des formulaires de demande (versions électronique et imprimable);
  • les dispositions législatives;
  • une foire aux questions.

Pour en savoir plus

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Pour toute demande de renseignement, veuillez contacter nos agents d’information.

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